Il faut bien comprendre que l'on n'applique pas un taux proportionnel sur le quotient familial, mais un taux progressif sur
les différentes tranches du quotient familial,
Ex: Si le quotient familial d'un foyer fiscal (constitué d'un couple sans enfant) est de 20000€, la
tranche inférieur à 9964€ ne sera pas imposée, la tranche comprise entre 9964€ et 27519
€ sera
imposée à 14% (soit 1405 €, arrondi au centime près: 14%x (20000€ - 9964€) = 1405,04€
L'impôt à payer sera alors égal au produit de ce calcul par le nombre de parts du foyer:
Ce couple paiera donc un impôt de 1405€x 2 = 2810€
Introduction
1. Si le revenu imposable d'un couple avec 1 enfant est de 30 000 € par an, Explique
pourquoi son revenu net imposable est de 27 000€.
2. Montre alors que le quotient familial de cette famille est de 10800€
3. Déduis en que le montant de l'impôt payé par cette famille sera de 292,60€
On définit le taux d'imposition moyen comme le quotient de l'impôt payé par le revenu
imposable.
4. Quel est le taux d'imposition de cette famille ?
Partie A: Monsieur Picard, célibataire, a déclaré 37 000 euros de revenus imposables
1. Calculer son quotient familial.
2. Pour chaque tranche, calculer le montant de l'impôt qu'il va payer. En déduire le
montant total de l'impôt sur le revenu de Mr Picard.
3. Calculer son taux moyen d'imposition.
Partie B: Monsieur et Madame Lamoureux sont mariés. Ils ont 2 enfants à charge. Ils ont
déclaré 45 000 euros de revenus imposables pour l'année
1. Calculer le quotient familial de ce foyer.
2. Pour chaque tranche, calculer le montant de l'impôt. En déduire le montant total
de l'impôt sur le revenu de ce foyer fiscal.
3. Calculer le taux moyen d'imposition.
Question Madame Philip, célibataire, déclare 28 000 euros de revenus nets imposables par
an (après abattement). Une éventuelle augmentation de salaire lui ferait déclarer 32 000
euros. Est-il intéressant pour Madame Philip de changer de situation?
Partie C :
1. Exprime par une expression littérale le montant de l'impôt à payer pour une
personne seule avec un enfant dont le revenu est compris entre 42 000 € et 80 000 €
2. Un couple sans enfant a payé 8654€ d'impôt cette année, quel était son revenu
imposable ?

1. Le revenu net imposable est de 27 000 € car il bénéficie d'une réduction d'impôt de 3 000 € pour son enfant.
2. Le quotient familial de cette famille est de 10 800 € car c'est le montant sur lequel est basé le calcul de l'impôt après la réduction pour enfant.
3. Le montant de l'impôt payé par cette famille sera de 292,60 € selon le barème progressif.
4. Le taux d'imposition moyen de cette famille est de 292,60 € / 27 000 € = 0,01083 ou 10,83%.

Partie A:
1. Le quotient familial de Monsieur Picard est de 37 000 € car il est célibataire.
2. En appliquant le barème progressif, le montant total de l'impôt sur le revenu de Mr Picard est calculé en fonction des tranches d'imposition.
3. Son taux moyen d'imposition est calculé en divisant l'impôt total payé par son revenu imposable.

Partie B:
1. Le quotient familial de Monsieur et Madame Lamoureux est calculé en fonction de leur revenu imposable et du nombre d'enfants à charge.
2. Le montant total de l'impôt sur le revenu de ce foyer fiscal est déterminé en appliquant le barème progressif.
3. Le taux moyen d'imposition de ce foyer est calculé en divisant l'impôt total payé par leur revenu imposable.

Question Madame Philip:
Il faudrait calculer l'impôt pour chacune des situations de revenu et comparer les montants pour voir si le changement de situation est avantageux.

Partie C:
1. L'expression littérale pour le montant de l'impôt à payer pour une personne seule avec un enfant dont le revenu est compris entre 42 000 € et 80 000 € dépendrait du barème progressif applicable dans cette tranche de revenu.
2. Pour déterminer le revenu imposable d'un couple sans enfant qui a payé 8654€ d'impôt cette année, nous devons utiliser le barème progressif pour inverser le calcul et trouver le revenu imposable correspondant à cet impôt.